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SITES SAS
Siège social : 95-97 avenue Victor Hugo
Adresse postale : 92500 Rueil-Malmaison
Téléphone : 01 41 39 02 00
Télécopie : 01 41 39 02 01
       

Conception :

Com'des Grands

Réalisation, Hébergement :

OVH
        
Photographies

SITES


        
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Propriété du Site

Le présent site http://www.sites.fr (le Site) est la propriété de la société SITES SAS au capital de 552 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro RCS B 329 727 390 dont le siège social est situé au 2 bis avenue du Centre, 92500 Rueil-Malmaison. Le directeur de la publication du Site Web est Mickaël PLACE.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société SITES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d'utilisation du Contenu du Site http://www.sites.fr

Du seul fait de sa connexion au site http://www.sites.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société SITES une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société SITES. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Cet adresse mail est protégé contre les spambots. Vous avez d'activer le javascript pour la visualiser.

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95-97 avenue Victor Hugo
92500 Rueil-Malmaison – France
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