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MENTIONS LEGALES

Crédits

Informations :

SITES SAS
Siège social : 2 bis avenue du Centre
Adresse postale : 92500 Rueil-Malmaison
Téléphone : 01 41 39 02 00
Télécopie : 01 41 39 02 01

Conception, Réalisation, Hébergement :

STOCKHO

Photographies

SITES


Notice légale



Propriété du Site

Le présent site http://www.sites.fr (le Site) est la propriété de la société SITES SAS au capital de 552 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le numéro RCS B 329 727 390 dont le siège social est situé au 2 bis avenue du Centre, 92500 Rueil-Malmaison. Le directeur de la publication du Site Web est Michèle VANG.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société SITES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d'utilisation du Contenu du Site http://www.sites.fr

Du seul fait de sa connexion au site http://www.sites.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société SITES une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société SITES. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : michele.vang@sites.fr

Maintenance du Site

La société Stockho, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site http://www.sites.fr

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site http://www.sites.fr
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site http://www.sites.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

SITES SAS
2 bis avenue du Centre
92500 Rueil-Malmaison – France

michele.vang@sites.fr

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

 
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